Mentions légales

BathyTwin™ — Bathymétrie par drone marin autonome Marque de S3D Engineering — Réseau national de Scan 3D, Digital Twin et Géomatique

1. Éditeur du site

Le site https://www.bathytwin.s3dvirtual360pro.eu/ est édité par la société S3D ENGINEERING, exploitant la marque commerciale BathyTwin™.

InformationDétail
Raison socialeS3D ENGINEERING
Forme juridiqueSociété par actions simplifiée (SARL) au capital de 50 000 €
Marque exploitée sur ce siteBathyTwin™
Siège social9, rue de Condé, Bureau 3 — 33000 Bordeaux, France
SIREN882 546 716
SIRET882 546 716 00029
TVA intracommunautaireFR37882546716
Code APE62.02A

Filiale Espagne : S3D ENGINEERING SPAIN, Sociedad Limitada — Valencia, Ctra CV 620 Km 28.

2. Contact

InformationDétail
Téléphone (siège France)09 72 76 24 47
Emailcontact@s3d-engineering.com
Responsable de publicationM. Nicolas Capelle
Délégué à la protection des données (DPO)Attestation CNIL — DPO-154276

3. Hébergement

InformationDétail
HébergeurOVH SAS
Adresse2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Localisation des serveursFrance

4. Propriété intellectuelle

S3D ENGINEERING est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur l’ensemble des éléments accessibles sur le site bathytwin.fr, notamment les textes, images, graphismes, logo BathyTwin™, icônes, vidéos et logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de S3D ENGINEERING.

5. Activité du site

Le site bathytwin.fr a pour objet de présenter l’activité BathyTwin™, service de S3D Engineering spécialisé dans la bathymétrie par drone marin autonome, l’hydrographie digitale et l’inspection sous-marine (cartographie 3D des fonds marins, suivi de dragage, jumeaux numériques aquatiques). Les informations, tarifs et délais indiqués sur le site sont donnés à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer ; ils sont systématiquement confirmés dans le devis remis au client.

S3D ENGINEERING s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible mais ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.

7. Frais de déplacement

Dans le cadre des missions bathymétriques nécessitant une intervention sur site (plans d’eau, ports, rivières), S3D Engineering / BathyTwin applique un barème de frais de déplacement :

  • Véhicule léger : 0,81 € HT/km (aller-retour) depuis l’agence la plus proche, plus une indemnité de mobilisation de 56 € HT/heure de trajet.
  • Longue distance / international : billets facturés au tarif réel + 15 % de frais de gestion et logistique.

Ces frais sont systématiquement détaillés dans le devis. Le client les accepte sans réserve à la signature du devis.

8. Droit applicable

Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige et à défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Create your account

Powered by Joinchat